18h
Halle aux Grains

A l'ordre du jour :

- Adoption des PV des conseils communautaires du 27 janvier et du 10 février 2022 
- Compte-rendu des décisions prises par le Président depuis la dernière séance du conseil communautaire 

Administration Générale
-    Délégation de pouvoirs du Conseil Communautaire au Président de la Communauté de Communes 

Personnel  
-    Mise à disposition de personnel de la Ville Bagnères-de-Bigorre à la CCHB - Avenant à la convention de mutualisation des compétences
-    Personnel communautaire - Remboursement des frais de déplacement
-    Modification du tableau théorique des effectifs

Développement économique 
-    Contrat Territoire d’industrie Lacq Pau Tarbes - Adoption et signature d’une convention d’objectifs entre le pôle métropolitain du Pays du Béarn, la communauté d’agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées et la communauté de communes de la Haute-Bigorre : année 2022

Aménagement du territoire
-    Adhésion de la CCHB à la Fédération Nationale des SCoT
-    Marché public N°202128 - Elaboration du PLUi de la Communauté de Communes de la Haute-Bigorre 

Environnement
-    Convention cadre pour la mise en œuvre du document d’objectifs Natura 2000

Abattoir
-    Abattoir communautaire – Révision tarifaire

Culture
-    Renouvellement de la convention triennale d’objectifs et de moyens entre la communauté de Communes de la Haute Bigorre et l’association des Maynats 
-    Halle aux grains - Modification des tarifs de participation aux frais de fonctionnement 

Finances 
-    OPH 65 : Demande de garantie d’emprunt opération de rachat du patrimoine, 281 logements situés sur plusieurs adresses dans le département des Hautes-Pyrénées (annule et remplace la délibération n° 2021/148 du 9/12/2021)
-    Attribution d’un fonds de concours au SMAA pour les travaux d’investissement 2021
-    Avenant n°22246500482 SFILRAE à la convention n°16246500482 SFIL PCD en date du 19/01/2017 : versement anticipé de l’aide du fonds de soutien
-    Financement d’actions du projet de territoire d’AMBITION PYRENEES
-    Débat d’Orientations budgétaires 2022
-    Nouvelle version de la Charte d'engagements du nouveau réseau de proximité des finances publiques