Conseil communautaire

Vie municipale

Conseil communautaire

18h
Salle inter-entreprises du site Soulé

A l'ordre du jour :

Administration Générale
Adoption des PV des conseils communautaires des 28 février, 23 mars et 05 avril 2017
Installation du conseiller communautaire suppléant de la commune d’Asté
-    Compte rendu des décisions prises par le Président   
-    Adoption du règlement intérieur

Personnel                                          
Contrat d’apprentissage
Modification du tableau théorique des effectifs
Modification de la convention de mise à disposition de personnel entre la ville de Bagnères-de-Bigorre et la CCHB dans le cadre des services communs – avenant n°3
Fin de mise à disposition de personnel de la ville de Bagnères-de-Bigorre auprès de la CCHB (service environnement)
Dispositif d’astreintes
Refonte du régime indemnitaire : mise en place du RIFSEEP

Développement économique / Tourisme
Adhésion à l’Association Ambition Pyrénées
Adhésion à la Plateforme Initiatives Pyrénées

Environnement
Attribution d’une subvention d’équipement à la commission syndicale du Houscau : reconstruction de la 2è passerelle du sentier du Lac Bleu
Réseau Natura 2000 : site Liset de Hount Blanque : animation du document d’objectifs : période du 1er avril 2017 au 31 mars 2018
Convention avec Ecofolio : autorisation à signer électroniquement tout acte juridique relatif à la perception d’un soutien financier
Contrat de mise à disposition d’un conteneur de stockage pour les déchets d’équipements électriques et électroniques (D.E.E.E.) à la déchèterie de Bagnères-de-Bigorre
Convention de mise à disposition de broyat pour les composteurs collectifs
Convention pour l’attribution d’un fonds de concours par la commune de Bagnères-de-Bigorre à la CCHB pour le projet Concordia

Finances  
Budget annexe de l’abattoir : décision modificative n° 1
Budget annexe AIC : décision modificative n° 1
Budget annexe des AIC : produits irrécouvrables - admission en non valeur
Abattoir : révision tarifaire
Isolation thermique de la médiathèque communautaire : modification du plan de financement
Mise en accessibilité des bâtiments communautaires recevant du public année 2017 : modification du plan de financement
Navette estivale : mise en place d’une convention de prestation de service avec la ville de Bagnères-de-Bigorre
Fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) 2017 : répartition de reversement entre l’EPCI et ses communes membres

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