18h
Halle aux Grains

A l'odre du jour :

-    Adoption du PV du conseil communautaire du 28 juin

Administration Générale
1-    Installation d’un nouveau délégué communautaire suite à la démission de Magali VICIANA
2-    Compte-rendu des décisions prises par le Président    
3-    Avis sur le Schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage 2017-2023 des Hautes- Pyrénées
4-    Aire d’accueil des gens du voyage : modification du règlement intérieur 
5-    Adhésion à l’ADAC 65 (Agence Départementale d’Accompagnement des Collectivités des Hautes-Pyrénées)
6-    Modification des statuts de la Communauté de Communes de la Haute-Bigorre

Personnel          
7-    Renouvellement de la convention de mise à disposition de M. Martinerie auprès de la CCHB (pour l’aire d’accueil des gens du voyage)
8-    Modification des taux de mise à disposition du personnel du centre de loisirs suite à l’ouverture du mercredi matin
9-    Modification du tableau théorique des effectifs 

Développement économique / Tourisme
10-    Parc d’activités Dominique Soulé : achat du bâtiment tertiaire « Ensto/Novexia » / Promesse d’achat du bâtiment technique « Ensto / Novexia » en 2018 / Mise à disposition par « Ensto / Novexia » à titre gracieux des locaux techniques / Sous-location des locaux techniques au groupe Cahors
11-    Vente sous conditions de travaux du bâtiment « Porcelainerie » à la SCI « les PETITS ROIS ». Annule et remplace la délibération en date du 27/09/2016.
12-    Prestation de distribution des supports de communication sur le parcours d’orientation du site de Payolle - Convention avec Ancla Sport
13-    Approbation du dossier de demande de classement de l’office de tourisme en catégorie 1

Environnement
14-    Rapport annuel du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés –  Exercice 2016
15-    Etude de faisabilité pour la mise en place de la tarification incitative : dossier de demande de subvention pour l’exercice 2017
16-    Fin de la mise en place des conteneurs semi-enterrés sur la station de La Mongie : dossier de demande de subvention pour l’exercice 2017
17-    Etude de faisabilité pour l’implantation d’une recyclerie sur le territoire de la Haute-Bigorre : dossier de demande de subvention pour l'exercice 2017
18-    Programme Pluriannuel de Gestion des cours d’eau : demande de subvention pour l’exercice 2017
19-    Convention de partenariat pour l’installation et l’accompagnement de 5 sites de compostage collectifs
20-    Convention pour l’implantation et la collecte des conteneurs semi-enterrés à La Mongie
21-    Convention pour le remboursement des frais de transport en bus scolaires pour la visite du pôle environnemental de Capvern

Finances   
22-    Budget des Activités Industrielles et Commerciales – Décision budgétaire modificative n° 1 – Exercice 2017
23-    Exonération de Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères des locaux industriels et commerciaux pour l’année d’imposition 2018
24-    Modification de la taxe de séjour
25-    Subventions du Budget Principal aux budgets annexe
26-    Médiathèque : création de tarifs pour la vente de livres dits déclassés