Conseil communautaire

Vie municipale

Conseil communautaire

18h
Halle aux Grains

A l'ordre du jour :

-    Adoption des PV des conseils communautaires du 10 juillet et 29 septembre

Administration Générale
-    Compte-rendu des décisions prises par le Président    
-    Rapport annuel de la commission intercommunale pour l’accessibilité aux personnes handicapées - année 2016
-    Rattachement de la Commune de Hitte à la Communauté de Communes de la Haute Bigorre 
-    Création d’une Maison de Services Au Public (MSAP)

Personnel                                           
-    Assurance statutaire : choix des garanties
-    Modification du tableau théorique des effectifs

Développement économique et touristique
-    Circuit de Payolle – Avenant n°1 à la convention avec les Veziaux d’Aure

Environnement
-    Convention relative au versement d'une subvention d'équipement au groupement pastoral de Cieutat pour la reconstruction de la passerelle du Garet

Finances   
-    Conservatoire Botanique Pyrénéen : évolution exceptionnelle des contributions financières
-    Reconduction du dispositif d’aide dérogatoire prévu à l’article 6 du décret n°2014-444 du 29 avril 2014 modifié relatif au fonds de soutien aux collectivités territoriales et à certains établissements publics ayant souscrit des contrats de prêt ou des contrats financiers structurés à risque
-    Garantie d’emprunt de la Régie Intercommunale du Tourmalet
-    Achat du bâtiment tertiaire de ENSTO en vue de la création d’un hôtel d’entreprise – Demande de subventions
 

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