Conseil communautaire

Vie municipale

Conseil communautaire

18h
Halle aux Grains

A l'ordre du jour :

Administration Générale
-    Compte-rendu des décisions prises par le Président depuis la dernière séance du conseil communautaire
-    Installation du conseil communautaire suite à l’intégration de la commune de Hitte
-    Modification du bureau communautaire suite à l’intégration de la Commune de Hitte
-    Modification des commissions intercommunales suite à l’intégration de la commune de Hitte
-    Modification de la CLECT (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées)

Personnel                                           
-    Tableau théorique des effectifs

Environnement
-    Convention pour la mutualisation d’un logiciel métier pour la gestion des déchets ménagers et assimilés
-    Convention pour la mise en œuvre d’un site de compostage collectif sur la commune de Pouzac dans le jardin partagé
-    Convention de mise à disposition par la résidence Sol Y Néou à La Mongie de l’espace accueillant le local carton de la CCHB
-    Réseau Natura 2000, site « Liset de Hount Blanque » : PAEC 2017-2018

Finances 
-    Fiscalité Locale - Modification du zonage de la TEOM suite à l’intégration de la commune de Hitte
-    Demande de financement dans le cadre de l’appel à projets Fonds d’Intervention pour les Services, l’Artisanat et le Commerce (FISAC)
-    Modification tarifaire de l’abattoir
 
Aménagement du territoire
-    Modification du périmètre du SCoT suite à l’intégration de la commune de Hitte

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