Conseil communautaire

Vie municipale

Conseil communautaire

18h
Bâtiment inter-entreprises du site Soulé

Ordre du jour :

-    Adoption du PV du conseil communautaire du 15 mars 2018

Administration Générale
-    Compte-rendu des décisions prises par le Président    

Personnel                         
-    Modification du tableau des effectifs
-    Mise à disposition d’un service mutualisé de secrétariat                  

Culture
-    Avenant à la convention d’objectifs et de moyens entre la CCHB et l’association LE CARTEL BIGOURDAN

Environnement
-    Convention pour la collecte des déchets ménagers et assimilés sur le site de la MGEN
-    Convention financière de transition avec le SMECTOM pour la gestion des déchets de la commune de Hitte
-    Convention pour la mise en place d’un site de compostage collectif sur la commune de Bagnères-de-Bigorre (quartier de la médiathèque)
-    Animation du site Natura 2000 de Hount Blanque pour la période du 1er avril 2018 au 31 mars 2019
-    Gemapi : désignation de la CCHB comme mandataire pour le « programme pluriannuel de gestion du Haut Adour »
-    Appel à projet ADEME sur la taxe incitative

Finances 
-    Observatoire Départemental Partenarial de l’Habitat : convention de mise à disposition d’un stagiaire
-    Attribution d’un fonds de concours à la ville de Bagnères-de-Bigorre : financement des investissements réalisés dans le cadre des services communs
-    Demandes de subventions exceptionnelles
-    Site de Payolle – Demande de subventions
-    Demande de réaffectation de la subvention du CD 65 déchets gras sur les travaux de modernisation et de mise en sécurité de l’abattoir
-    Remboursement aux familles inscrites à la Halte-Garderie de La Mongie
-    Autorisation de signature de l’accord-cadre relatif à la fourniture de denrées alimentaires et autres produits de restauration collective
-    Autorisation de signature pour le marché public relatif à la collecte et au transport de déchets collectés en déchèteries
-    Adhésion au groupement d’achat d’énergie des Hautes-Pyrénées
-    Adhésion au groupement de commande du conseil départemental des Hautes-Pyrénées pour l’achat et la transformation de denrées alimentaires
-    Budget principal :  compte de gestion et compte administratif 2017
-    Budget annexe des activités industrielles et commerciales : compte de gestion et compte administratif 2017
-    Budget annexe de l’abattoir : compte de gestion et compte administratif 2017
-    Budget annexe des déchets ménagers : compte de gestion et compte administratif 2017
-    Budget principal : budget primitif 2018
-    Budget annexe des activités industrielles et commerciales : budget primitif 2018
-    Budget annexe de l’abattoir : budget primitif 2018
-    Budget annexe des déchets ménagers : budget primitif 2018
-    Fixation des taux de fiscalité locale pour 2018
-    Fixation des taux de TEOM 2018
-    Remboursement de frais aux budgets annexes
 

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