Conseil municipal

Vie municipale

Conseil municipal

18h
Salle Clair Vallon

A l'ordre du jour :

-    Approbation du procès-verbal de la séance du 21 juillet 2021
-    Compte rendu des décisions prises par le Maire

Administration générale
-    Mise en ligne des images numériques de l’état-civil ancien de la commune de Bagnères-de-Bigorre par les Archives départementales des Hautes-Pyrénées
-    Avenant n°1 à la convention de délégation de maîtrise d’ouvrage relative aux travaux de réhabilitation de l’étage de la crèche des Bambis réalisés par la C.C.H.B. pour le compte de la Ville
-    Modification des statuts de la CCHB
-    Casino de Bagnères-de-Bigorre - Renouvellement d’autorisation d’exploitation des jeux

Ressources humaines
-    Modification du tableau théorique des effectifs
-    Création de deux postes d’apprentis au SEVE
-    Contrat d’assurance des risques statutaires
-    Mise à disposition du personnel d’entretien entre la CCHB et la ville de Bagnères-de-Bigorre
-    Mise à disposition du personnel auprès de l’OMS
-    Mise à disposition du personnel auprès du Stade Bagnérais Athlétisme
-    Mise à disposition de personnel entre la CCHB et la Ville de Bagnères-de-Bigorre dans le cadre des services communs
-    Mise à disposition de services entre la CCHB et la ville de Bagnères-de-Bigorre
-    Modification de la convention globale de mutualisation entre la CCHB et la ville de Bagnères-de-Bigorre

Culture
-    Convention d’objectifs et de moyens pour l’organisation du festival Ecran Jeunesse
-    Convention avec le Casino et Alice en scène production
-    Convention d’objectifs et de moyens avec l’association Binaros
-    Convention d’objectifs et de moyens avec l’association Traverse

 Travaux
-    Rénovation de l’éclairage public dans la rue Gambetta et sur la zone industrielle A77 6 Attribution d’une subvention d’équipement au Syndicat Départemental d’Energie des Hautes-Pyrénées (SDE 65)
-    Mise en souterrain du réseau de télécommunication dans la rue Gambetta - Attribution d’une subvention d’équipement au Syndicat Départemental d’Energie des Hautes-Pyrénées (SDE 65)
-    Proposition d’assiette de coupes de bois – Exercice 2022

Finances
-    Fixation du montant de l'indemnité due au titre de l'occupation irrégulière du domaine public routier et non routier par les réseaux et ouvrages communications électroniques
-    Redevance d’occupation du domaine public par les opérateurs de télécommunications
-    Avenant à la convention passée avec l’association Parlem
-    DM n°3 du budget principal
-    Subventions exceptionnelles aux associations
-    Logements communaux : révision des loyers
-    Participation financière pour l’organisation de la ronde de l’isard (course cycliste)
-    Attribution d’un fonds de concours par la CCHB pour le financement des investissements réalisés dans le cadre des services communs
-    Sollicitation d’un fonds de concours 2021 auprès de la CCHB

Motions :
-    Motion demandant le réexamen de la situation de la Trésorerie de Bagnères-de-Bigorre
-    Motion pour le maintien du service des urgences de l’hôpital de Bagnères-de-Bigorre

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