18h
Hôtel de Ville

A l'ordre du jour :

Administration Générale
1 - Adoption du procès verbal du conseil municipal du 18 décembre 2025.
2 - Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil municipal depuis la séance du 18 décembre 2025.
3 - Adhésion de la commune en qualité de membre fondateur à l'association "les Thermes des Hautes-Pyrénées" et désignation des représentants.
4 - Modification et approbation des statuts du Syndicat départemental d'Energie des Hautes-Pyrénées.
5 - La Mongie - Evacuations d'urgence : convention complémentaire.
6 - Délégation de compétence d'organisation de services de transport scolaire entre la région Occitanie et la commune de Bagnères-de-Bigorre: signature d'une convention.
7 - Convention de partenariat avec le Tennis Club de Bagnères-de-Bigorre.

Ressources Humaines
8 - Instauration d'une indemnité de maniement de fonds au titre des fonctions de régisseur d'avances et de recettes.
9 - Indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS).
10 - Mise à disposition de personnel entre la Commune de Bagnères-de-Bigorre et la CCHB dans le cadre des services communs.
11 - Modification du tableau théorique des effectifs.

Culture
12 - Donation d'un dessin de M. BLONDEL au Musée Salies.
13 - Convention de financement entre la fondation du patrimoine et la commune de Bagnères-de-Bigorre.

Urbanisme, Occupation du domaine public
14 - Convention pour captage au niveau d'une source dans le cadre d'une vente.
15 - Convention de servitude de passage de canalisation pour réseau de distribution souterraine parcelle cadastrée section BO n°145 lieudit Barrans.
16 - Convention de servitudes de passage de canalisations souterraines parcelle cadastrée section BC n°81 rue du Castelmouly.
17 - Convention de servitudes de passage de canalisation souterraine et installation d 'un coffret parcelle cadastrée section BR n° 125 sise 59 Allées Jean Jaurès.
18 - Cession à la société SPEM AERO d'une partie de la parcelle cadastrée section BC n°81 sise au sein du Parc Industriel de l'Adour 6 rue du Castelmouly.
19 - Cession d'une partie de la parcelle cadastrée section O n°377 et Acquisition de la parcelle cadastrée section O n°331 sises au lieudit Courteau de Chelle en vallée de Lesponne dans le cadre d'un échange entre la Commune de Bagnères-de-Bigorre et Madame Monique PAYSSAN.
20 - Cession de la parcelle cadastrée section BB n°4 sise La Plaine Monloo à la Communauté de Communes de la Haute-Bigorre.
21 - Acquisition de la parcelle cadastrée section BA n°128 impasse Jean-Jacques Gaye auprès de Monsieur ALVES DOS SANTOS.

Travaux, Aménagement
22 - Approbation de la modification du règlement du service public d'assainissement collectif.

Finances
23 - Débat d'orientations budgétaires - exercice 2026.