18h
Hôtel de Ville

A l'ordre du jour :

Administration Générale : 
01. Adoption du PV du conseil municipal du 29/09/2026    
02. Compte-rendu des décisions prises par la Maire par délégation du conseil municipal depuis la séance du 29 septembre 2026    
03. Désignation du représentant de la commune de Bagnères-de-Bigorre appelé à exercer effectivement les fonctions de Président du conseil de surveillance de la Semetherm Développement    
04. Evolution de l'objet social et de la dénomination sociale de la SPL ARAC Occitanie en SPL Agence ENERGIES Occitanie Croissance Climat Cohésion Construction    
05. Fixation de la contribution due à raison de l'utilisation des locaux  communaux et délégation de signature à Madame la Maire    

Ressources Humaines  :
06. Convention Globale de mutualisation des services entre la Commune de Bagnères-de-Bigorre et la Communauté de communes de la Haute-Bigorre
07. Mise à disposition de services entre la commune de Bagnères-de-Bigorre et la Communauté de Communes de la Haute-Bigorre    
08. Mise à disposition de personnel entre la communauté de communes de la Haute-Bigorre et la commune de Bagnères-de-Bigorre - Mutualisation de compétences    
09. Mise à disposition de personnel - Conseiller et assistants de prévention    
10. Modification du tableau théorique des effectifs    

Station de la Mongie  :
11. Convention relative à la viabilité hivernale de la station de la Mongie saison 2026-2027    

Finances : 
12. Conventions de sponsoring avec des partenaires privés dans le cadre de l'évènement "Super Mamie Haute Bigorre"    
13. Attribution de la délégation de service public du Casino pour la gestion et l'exploitation du casino de Bagnères-de-Bigorre    
14. Budget annexe de l'eau - exercice 2026 - régularisation de crédits budgétaires par décision modificative n°1    
15. Budget principal - exercice 2026 - régularisation de crédits budgétaires par décision modificative n°2    
16. Budget annexe de l'assainissement - exercice 2026 - régularisation de crédits budgétaires par décision modificative n°1    
17. Avenant à la convention passée avec l'association PARLEM pour l'année scolaire 2025/2026    

Motion :
18. Motion de soutien à la position prise par l’Association Nationale des Maires des Stations de Montagne (ANMSM) au regard de certaines dispositions du projet de loi de Finances pour 2027