Conseil municipal
Hôtel de Ville
A l'ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal de la séance du 10 juillet 2017
- Approbation du procès-verbal de la séance du 22 septembre 2017
Administration générale
- Compte rendu des décisions prises par le maire
- Rapport annuel de la commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées année 2016
- Signature d’une convention relative à la mise en œuvre du forfait post-stationnement avec l’Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI)
- Renouvellement de la convention avec UDAF pour le projet de la "Graine au GEM"
- Approbation de la modification statutaire de la CCHB et du rattachement de la commune de Hitte à la CCHB
- Constitution d’une servitude passage parcelles B1081, B1082 et 1127 au profit de la parcelle B458
Finances
- Convention d’objectifs et de moyens avec le Cartel Bigourdan
- Convention de partenariat avec « Parlem ».
- Subventions exceptionnelles aux associations et autres organismes
- Création d’un budget annexe « lotissement Latécoère »
- DM n°4 Budget Principal
- DM n°1 Budget eau
- DM n°2 Budget assainissement
- Evolution exceptionnelle des contributions financières des membres du Conservatoire Botanique Pyrénées pour 2018
- Révision des loyers des logements communaux
- Reconduction du dispositif d’aide dérogatoire relatif au fonds de soutien aux collectivités territoriales ayant suscrit des contrats de prêt structurés
- Aménagement d’un espace cinéraire : demande de subvention au titre de la DETR 2017
- Station du Grand Tourmalet : modification des noms des pistes sur la délibération de révision tarifaire des secours sur postes (délibération prise en date 20 décembre 2016)
Personnel
- Contrat d’assurance des risques statutaires
- Modification du tableau des effectifs
- Recensement 2018 : recrutement d’agents recenseurs et modalités de rémunération
- Mise à disposition du personnel entre la ville de Bagnères de Bigorre et la CCHB concernant les Centres de Loisirs
- Mise à disposition du personnel entre la ville de Bagnères de Bigorre et l’association sportive Amicale Laïque Canoë Kayak
- Mise à disposition du personnel entre la ville de Bagnères de Bigorre et le Stade Bagnérais Rugby
- Mise à disposition du personnel entre la ville de Bagnères de Bigorre et le CCAS