Conseil municipal

Vie municipale

Conseil municipal

18h
Hôtel de Ville

Ordre du jour :

- Compte rendu des décisions prises par le maire

Administration générale  :
- Adhésion au service « RGPD » du Centre de Gestion 65 et nomination d’un délégué à la protection des données (DPD)
- Casino de Bagnères-de-Bigorre – rapport du délégataire – exercice 2017
- SEMETHERM - rapport du délégataire – exercice 2017
- VEOLIA - rapport du délégataire – exercice 2017
- Rapports annuels sur le prix et la qualité des services de l'eau et de l'assainissement – Exercice 2017
- Convention de partenariat « Terrasses en fête »
- Modification des statuts de la C.C.H.B.
- Adhésion de la CCHB au Syndicat Mixte Adour Amont à compter du 1er janvier 2019
- Dénomination du Boulevard Rolland Castells
- Conventions pour captage de sources et passage de canalisations

Scolaire / Péri scolaire :
- Désaffectation de l’école maternelle Achard
- Marché public de transport scolaire

Finances :
- Location de la salle « Haut de la Côte » - fixation des tarifs et approbation du règlement intérieur
- Subvention d’équipement au SDE pour la rénovation de l’éclairage public rue des 4 termes
- Subvention d’équipement au SDE pour l’enfouissement du réseau BTA rue des 4 termes et rue du pain de sucre
- Subvention d’équipement au SDE pour les travaux de génie civil pour l’enfouissement du réseau téléphonique rue des 4 termes à la Mongie
- Budget principal – Exercice 2018 - Décision Modificative de crédit n°1 
- Magasin : avenant à la convention financière avec la C.C.H.B.
- Signature de la convention Grand Site Pic du Midi
- Création d’une régie de transport

Personnel :
- Modification du tableau des effectifs
- Régime indemnitaire des gardes champêtres
- Médiation préalable obligatoire 
- Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles (en application de l’article 3-1 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984)

Divers :
- Motion pour le maintien des trésoreries dans les Hautes-Pyrénées

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