18h
Hôtel de Ville

A l'ordredu jour :

- Approbation des procès-verbaux des séances du 10 avril 2018, du 29 mai 2018 et du 10 juillet 2018
- Compte rendu des décisions prises par le maire

Administration générale :
1 - Adoption du règlement de la salle des archives de la mairie
2 - Délégations du conseil municipal au maire
3- Modification de la composition de la commission « opérations façades » et de son règlement intérieur 
4 - Renouvellement de la convention avec l’UDAF des Hautes-Pyrénées pour le projet « De la graine au GEM »
5 - Acceptation du don de Madame Josette Marie Lorho à la mairie de Bagnères-de-Bigorre

Scolaire / Péri scolaire
6 - Convention PARLEM 2018/2019 
7 - Convention RPI Asté-Lesponne-Beaudéan 

Personnel :
8 - Mise à disposition de personnel de la ville de Bagnères-de-Bigorre auprès de la CCHB (personnel du pôle enfance-jeunesse)
9 - Mise à disposition de personnel entre la CCHB et la ville de Bagnères-de-Bigorre : mutualisation de compétences (Pôle environnement) 
10 - Mise à disposition de personnel d’entretien entre la CCHB et la ville de Bagnères-de-Bigorre
11 - Avenant à la convention de mutualisation de secrétariat de mairies
12 - Modification du tableau des effectifs
13 - Contrat d’apprentissage

Travaux / Urbanisme :
14 - Conventions de servitude entre la Ville de Bagnères-de-Bigorre et ENEDIS
15- Convention de servitude de passage entre la Ville de Bagnères-de-Bigorre et le SDE 65
16 - Convention avec le Département des Hautes-Pyrénées pour des travaux de voirie
17 – Avis sur la demande d'autorisation et de déclaration d'intérêt général portant sur le programme pluriannuel de gestion des cours d'eau du Haut Adour en amont de Tarbes
18 - Résiliation du bail à construction entre la Commune de Bagnères et l’Etat concernant l’école du Pic du Midi
19 - Contrat de fourniture d’acheminement de gaz et services associés
20 - Avis du Conseil Municipal sur le dossier soumis à l’enquête publique pour l’autorisation des sources de Hount Negro, d’Argados, de l’Homme, du Clôt de Tarbes et du Turon des Vaches

Finances :
21 – Subvention d’équipement au SDE 65 pour la rénovation de l’éclairage public Allée Fernand Cardailhac
22 - Versement d’une subvention d’équipement au conservatoire botanique pour équiper le bâtiment du Salut avec la fibre optique 
23 - Participation de la commune au financement du Fonds de Solidarité Logement 
24 – Budget principal – Exercice 2018 – Régularisation de crédits budgétaires par décision modificative n°2 
25 - Assujettissement à la TVA du budget annexe de l’eau 
26 – Assujettissement à la TVA du Budget Annexe de l’assainissement 
27 - Convention avec le SDE pour valoriser les certificats d’économies d’énergie
28 – Concours du receveur municipal : attribution de l’indemnité de conseil et de l’indemnité de confection des documents budgétaires 
29 - Fourrière municipale : modification des tarifs
30 - Promologis : emprunt réaménagé par la Caisse des Dépôts et Consignations
31 - Mise en place du paiement des recettes locales par TIPI (Titres Payables Par Internet)
32 – Attribution de subventions exceptionnelles aux associations et organismes divers  
33 - Révision des loyers 
34 – Admission en non valeur de produits irrécouvrables
35- Forêt communale : coupe affouagère (hêtre et sapin)
36 - Forêt communale : canton du Bédat