18h
Hôtel de Ville

A l'ordre du jour :

- Approbation du procès-verbal de la séance du 20 décembre 2018
- Compte rendu des décisions prises par le maire

Administration générale :
1- Transfert de compétences CCHB pour l’eau et l’assainissement
2- Adhésion de la CCHB au Syndicat Mixte du Bassin Versant de l’Arros

Personnel :
3- Création de services communs entre la communauté de communes de la Haute-Bigorre et la ville de Bagnères-de-Bigorre concernant les services fonctionnels : signature d’une nouvelle convention
4- Convention de Mise à Disposition de Services entre la CCHB et la Ville de Bagnères-de-Bigorre
5- Avenant à la convention globale de mutualisation
6- Modification de la convention de mise à disposition de personnel entre la communauté de communes de la Haute-Bigorre et la ville de Bagnères-de-Bigorre dans le cadre des services communs
7- Modification de la convention de mise à disposition de personnel entre la communauté de communes de la Haute-Bigorre et la ville de Bagnères-de-Bigorre dans le cadre de la mutualisation de compétences
8- Modification du tableau des effectifs
9- Détermination des ratios pour les avancements de grade de l’année 2019
10- Participation de l’employeur à la garantie maintien de salaire
11- Détermination des règles relatives à l’utilisation du CPF

Travaux / Urbanisme :
12- Convention pour captage au niveau de sources et passage de canalisations – renouvellement de convention et institution d’un droit d’occupation du domaine communal
13- Régularisation espace cité Clair Vallon
14- Acquisition par Commune de Bagnères-de-Bigorre/MGEN Action Sanitaire et Sociale à titre gracieux de la voie cadastrée H89, H87 et H83 partiellement – classement de la voie dans le domaine public communal
15- Dénomination des voies du domaine de l’Arbizon – numérotation des habitations
16- Dénomination de la voie du lotissement industriel des Anous
17- Acquisition par la Ville de Bagnères-de-Bigorre d’un terrain nécessaire à la sécurisation de l’accès à l’usine de traitement d’eau potable Médous – parcelle A353 sur la Commune d’Asté

Finances :
18- Modification des tarifs des concessions du cimetière de Bagnères-de-Bigorre
19- Construction d’une maison de quartier à Clair Vallon – demande de financement au titre de la DETR/DSIL exercice 2019
20- Réhabilitation thermique de la mairie et aménagement des archives – demande de financement au titre de la DETR/DSIL et auprès de la région Occitanie
21- Convention de mise à disposition d’équipements sportifs au profit des établissements publics d’enseignement de compétence régionale
22- Convention de partenariat – mise en œuvre du logiciel métier relatif aux services à la personne Concerto
23- Clôture du budget annexe Latécoère
24- Créances irrécouvrables : admission en non-valeur sur le budget principal
25- Révision du loyer du Conservatoire Botanique 
26- Débat d’Orientations Budgétaires – Exercice 2019

Questions diverses :
- Présentation du dispositif « Ha-py Actifs » du Département des Hautes-Pyrénées